Séance du 29 Janvier 2021

Étaient présents :

Mmes Laurence LEGRAND, Eliane MARCHAL, Marie-Laure POINSIGNON, Carole VOYER

Mrs Christophe EGLOFF, Sébastien GELLENONCOURT, Bernard KREBS, Pascal LUCCHINI, Stéphane NEPPEL, Eric WILHELM

Secrétaire de séance : Mme Carole VOYER

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Madame le Maire fait lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 8 janvier 2021 ; l’ensemble des Conseillers Municipaux, présents ou représentés : donnent leur approbation.

Madame le Maire, propose de mettre trois nouveaux points à l’ordre du jour :

  • PERSONNEL – convention de mise à disposition
  • PERSONNEL – Mise à disposition de personnels de la Commune sur le Regroupement

PERSONNEL – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle a demandé à la commune de PELTRE, la mise à disposition de personnel, afin d’avoir une aide en l’absence de secrétaire de mairie et pour assurer la formation d’un nouvel Agent.

L’avis de la CAP n’étant plus obligatoire depuis le 1er janvier 2020, la procédure a été lancée pour la mise à disposition de Madame Emilie GOBERT.

Une convention a été acceptée par les deux communes, pour une mise à disposition à compter du 12 janvier 2021.

Le travail de Madame Emilie GOBERT est organisé par la commune de SANRY-SUR-NIED, dans les conditions suivantes : 12 heures hebdomadaires en 3 fois 4 heures, les mardis et jeudis après-midi – mercredi matin.

Les conditions de rémunérations sont les suivantes : la commune de PELTRE versera à Madame GOBERT Emilie la rémunération correspondant à son grade d’origine (traitement de base, indemnité de résidence, supplément familiale, indemnités et primes liées à l’emploi),

La commune de SANRY-SUR-NIED remboursera à la Commune de PELTRE le montant de la rémunération et des charges sociales de Madame Emilie GOBERT ;

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire, prend note des différents aspects de cette mise à disposition et les approuve à l’unanimité des membres présents et représentés.

PERSONNEL – MISE A DISPOSITION D’AGENTS DE LA COMMUNE SUR LE REGROUPEMENT

Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la mise à disposition d’Agents de la commune, sur le regroupement.

  • Madame Véronique MATHIEU – Adjoint Technique – pour 5 heures hebdomadaires de septembre à décembre 2020
  • La Secrétaire de Mairie – Adjoint Administratif 2ème classe – 8 heures mensuelles pour assurer le secrétariat du RPI pendant toute la durée de la convention qui est conclue pour les années scolaires 2020/2021 et 2021/2022

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité donne son ACCORD

COSOLUCE OPTION CONTRAT + SUIVI SUR SITE ACCOMPAGNEMENT

Madame le Maire rappelle que la commune a changé de logiciel de gestion en 2020 – COSOLUCE, sa bonne utilisation, nécessite un accompagnement et des formations.

Propose un contrat privilège GOLD – qui comprend 2 visites par an (accompagnement, révision ou formation) accompagnement dématérialisé – gestion de compte dédié – priorisation des appels à l'assistance – réinstallation des logiciels – accès aux sessions Wébinar.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, AUTORISE, Madame le Maire, à signer le  bon de commande avec Société COSOLUCE de PAU (64000) pour la mise ne place du contrat privilège GOLD.

  • montant de l’abonnement annuel : 923,64 € HT soit 1 108,37 € TTC

       engagement de 36 mois.

 

CONTRAT MAINTENANCE EXTINCTEURS – ALARME INCENDIE – ALARME ATTENTAT – ECLAIRAGE SECOURS

 

Depuis plusieurs années la maintenance des extincteurs des bâtiments communaux est faite par la Société ICARE. Depuis 2020, la commune possède un bâtiment supplémentaire ; le périscolaire.

Nous avons obligation de mettre en place un plan d'intervention, un contrat de maintenance pour ce bâtiment ainsi que pour l'école, la mairie ; plan d'intervention et plan d'évacuation.

 

  • Devis périscolaire :    168,80 € HT soit 202,56 € TTC
  • Devis école / mairie : 471,50 € HT soit 565,80 € TTC

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, AUTORISE, Madame le Maire, à signer 

les deux devis.

 

DIVERS          

  • Fête patronale 

Confirmation dates : les 22, 23 et 24 mai à M. TROPER « Forain » ainsi qu’à l’APSC

(fonction du contexte lié à l’épidémie du Covid19)

 

Aucun sujet ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire clôt les débats, remercie les Conseillers Municipaux et lève la séance à 22 heures 30.



Le Maire,

Marie-Laure POINSIGNON