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Séance du 28 Mai 2021

 

COMPTE RENDU

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2021

 

Le vingt huit mai deux mille vingt et un à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique en Mairie de SANRY-SUR-NIED, sous la présidence de Madame Marie-Laure POINSIGNON, Maire.

 

(Date de convocation : 25 mai 2021).

 

Étaient présents :

Mmes Laurence LEGRAND, Eliane MARCHAL, Marie-Laure POINSIGNON, Carole VOYER

Mrs Christophe EGLOFF, Sébastien GELLENONCOURT, Bernard KREBS, Pascal LUCCHINI, Stéphane NEPPEL, Eric WILHELM

 

Secrétaire de séance : Mme Carole VOYER

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Madame le Maire, fait lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2021 ; l’ensemble des Conseillers Municipaux, présents ou représentés : donnent leur approbation.

 

 

 

AFFECTATION DES DEPENSES AU COMPTE 6232 « FETES ET CEREMONIES » ET 6257 « RECEPTIONS »

 

Madame le Maire rappelle qu’il est demandé aux Collectivités Territoriales de faire procéder à l’adoption par le Conseil Municipal d’une délibération précisant les principales caractéristiques des dépenses à reprendre au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies » et au compte 6257 « Réceptions », conformément aux instructions réglementaires et aux dispositions comptables propres à ces articles budgétaires.

 

Il est proposé de prendre en charge au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies », l’ensemble des dépenses liées à des cérémonies locales ou nationales en particulier :

 

▪ Les frais liés à :

  • Fête patronale
  • Feux d’artifice
  • Inauguration
  • Règlement des factures de sociétés et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations
  • Fournitures ou prestations servies lors des manifestations ou rencontres avec la population initiées par la mairie ou pour lesquelles la mairie est partenaire,
  • Récompenses sportives, culturelles
  • Récompenses « Jury maisons fleuries »
  • Récompenses « Jury maisons illuminées »
  • Les frais d’annonces et de publicité liés à ces événements

 

Il est proposé de prendre en charge au compte 6257 « Réceptions », l’ensemble des dépenses liées aux frais de réception et aux cadeaux et en particulier :

 

▪ Les frais liés à :

  • Cérémonie des vœux de la municipalité
  • Repas et/ou coffret cadeau et/ou fleurs offerts aux ainés du village à l’occasion des fêtes de fin d’année
  • Repas et/ou coffret cadeau et/ou fleurs et/ou carte cadeau offerts au personnel à l’occasion des fêtes de fin d’année
  • Animations et sorties pour les enfants de la commune
  • Repas, pots et vins d’honneur à l’occasion de réunions diverses ou de manifestations
  • Repas, récompenses (carte cadeau et/ ou coffret cadeau et/ou fleurs) à l’égard de personnes ayant rendu des services à la collectivité
  • Présents offerts aux administrés et /ou au personnel de la commune à l’occasion de divers événements familiaux tels que naissance, anniversaire, mariage, PACS, décès ou professionnels tels que mutation, départ, départ à la retraite, médaille du travail

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, pour la durée du mandat 2020/2026,

 

D’AFFECTER les dépenses détaillées ci-dessus  au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies et au compte 6257 « Réceptions » dans la limite des crédits inscrits au budget.

 

 

DIVERS

 

▪ Travail sur l’élaboration de la Gazette Sanrynoise, pour une parution vers le 15 juin.

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Aucun sujet ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire clôt les débats, remercie les Conseillers Municipaux et lève la séance à 23 heures.

                                                                                        

 

                                                                                                  Le Maire,

                                                                                                  Marie-Laure POINSIGNON