Séance du 05 Juin 2020

COMPTE RENDU

                      CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2020



Le cinq juin deux mille vingt à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au périscolaire de SANRY-SUR-NIED, sous la présidence de Madame Marie-Laure POINSIGNON, Maire 

(Date de convocation : 2 juin 2020).

Étaient présents : 

Mmes Laurence LEGRAND, Eliane MARCHAL, Marie-laure POINSIGNON, Carole VOYER

Mrs Jérôme ALBRECH, Christophe EGLOFF, Sébastien GELLENONCOURT, Bernard KREBS, Pascal LUCCHINI, Stéphane NEPPEL, Eric WILHELM

Était absent excusé :                  

Secrétaire de Séance : Mme Carole VOYER

Madame le Maire, fait lecture du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai 2020 ; l’ensemble des Conseillers Municipaux, présents ou représentés : donnent leur approbation.

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS COMMUNALES

Les conseillers municipaux sont répartis au sein d'une ou de plusieurs commissions qui ont des missions de travail précises. Le maire étant membre de droit de toutes les commissions.

 Elles sont constituées en règle générale pour la durée du mandat municipal mais peuvent être créées pour une durée limitée pour l’examen d’une question particulière.

Leur rôle se limite à l’examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal. Ces commissions municipales sont des commissions d’étude, elles  ont pour rôle de faire émerger des idées et des propositions nouvelles.

Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Les conseillers membres sont désignés par le conseil municipal. Le conseil municipal a préalablement décidé, à l’unanimité, qu’il ne serait pas procédé au scrutin secret pour ces nominations.

COMMISSIONS

MEMBRES


FINANCES

Préparation des budgets primitifs et supplémentaires 

Examen des comptes administratifs 

Programmation des investissements 

Fixation des tarif




Présidente :

Marie-Laure POINSIGNON

Adjoints :

Pascal LUCCHINI

Carole VOYER

Membre :

Sébastien GELLENONCOURT

TRAVAUX

Programmation, définition, mise en oeuvre et suivi des travaux  


Présidente :

Marie-Laure POINSIGNON

Adjoint :

Bernard KREBS

Membres :

Pascal LUCCHINI

Christophe EGLOFF

Jérôme ALBRECH

Eric WILHELM

ANIMATION


Organisation des manifestations locales 

Suivi des associations et participation


Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Membres :

Laurence LEGRAND

Eliane MARCHAL

Carole VOYER

Jérôme ALBRECH

Christophe EGLOFF

Sébastien GELLENONCOURT

Bernard KREBS

Pascal LUCCHINI

Stéphane NEPPEL

Eric WILHELM




APPEL D'OFFRES




Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Titulaires :

Pascal LUCCHINI

Jérôme ALBRECH

Bernard KREBS

Suppléants :

Christophe EGLOFF

Sébastien GELLENONCOURT

Laurence LEGRAND


COMMUNICATION


Préparation, rédaction du bulletin municipal 

Gestion du site internet


Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Membres :

Eliane MARCHAL

Bernard KREBS

Laurence LEGRAND

Carole VOYER

Pascal LUCCHINI

URBANISME


Etude des autorisations d'occupation du sol 


Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Adjoint :

Bernard KREBS

Membre :

Jérôme ALBRECH

CADRE DE VIE / ENVIRONNEMENT


Patrimoine 

Qualité de vie, aires de jeux, chemins de randonnée, bords de rivières

Embellissement, fleurissement

Entrées de village, place du village


Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Membres :

Eliane MARCHAL

Bernard KREBS

Laurence LEGRAND

Carole VOYER

Jérôme ALBRECH

Pascal LUCCHINI

SECURITE


Circulation, signalisation

Prévention citoyenne


Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Adjoint :

Pascal LUCCHINI

Membres :

Eric WILHELM

Bernard KREBS

Laurence LEGRAND


AFFAIRES SCOLAIRES


Ecole

Périscolaire

Projets éducatifs

Rythmes scolaires


Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Adjoint :

Pascal LUCCHINI

Membres :

Laurence LEGRAND

Stéphane NEPPEL

Sébastien GELLENONCOURT

CHASSE




Présidente :

Marie-laure POINSIGNON

Membres :

Christophe EGLOFF 

Stéphane NEPPEL

Eric WILHELM

Membre extérieur :

Dominique BIR

INFORMATIQUE


Présidente :

Marie-Laure POINSIGNON

Membres :

Eric WILHELM

Stéphane NEPPEL

Pascal LUCCHINI

Sébastien GELLENONCOURT

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, adopte à l’unanimité, l’ensemble des commissions communales.



DESIGNATION DES DELEGUES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Communauté de Communes du Haut Chemin Pays de Pange

Déléguée communautaire : Marie-Laure POINSIGNON

Suppléant : Pascal LUCCHINI

Communauté de Communes du Haut Chemin Pays de Pange

Commission Assainissement

  • Titulaire : Pascal LUCCHINI
  • Suppléant Christophe EGLOFF

Syndicat des Eaux de Basse Vigneulles (proposition de désignation par la CCHCPP)

  • Titulaire Marie-Laure POINSIGNON
  • Suppléants Bernard KREBS

Carole VOYER

Syndicat de gestion du Collège de REMILLY

  • Titulaire Stéphane NEPPEL
  • Suppléante Laurence LEGRAND




Commission intercommunale de gestion des écoles des Bords de Nied et activités périscolaires

  • Titulaires Pascal LUCCHINI

Laurence LEGRAND

Stéphane NEPPEL

Sébastien GELLENONCOURT

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, adopte à l’unanimité, l’ensemble des commissions intercommunales.



RPI  -  VALIDATION DE LA CONVENTION ANNEES SCOLAIRES 2020-2021 ET 2021-2022

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le projet de la convention du Regroupement Pédagogique Intercommunal mise à jour pour les années 2020-2021 et 2021-2022.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité cette convention et charge le Maire de la signer



RPI -  VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET TARIFS RENTREE SCOLAIRE 2020-2021

Madame le Maire présente au Conseil Municipal le projet de règlement intérieur et de tarifs du Regroupement Pédagogique Intercommunal mis à jour.

Tarifs 2020/2021 à compter du 1er septembre 2020

Quotient Familial

Matin

Pause méridienne avec repas

Soir

Journée complète 

Jusqu’à 600

1,60 €

7,50 €

2,70 €

11,00 €

de 601 à 1000

1,70 €

8,00 €

3,10 €

12,00 €

De 1001 à 1400

1,80 €

8,50 €

3,50 €

13,00 €

plus de 1400

2,00 €

9,00 €

4,20 €

14,00 €

Hors regroupement

2,20 €

10,00 €

5,00 €

16,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité,  le règlement intérieur et les tarifs.

CONVENTION RELATIVE A LA CREATION D’UN PLATEAU SURELEVE

Madame le Maire rappelle que la construction d’un périscolaire pour le regroupement intercommunal des communes de Sanry-Sur-Nied, Bazoncourt et Sorbey – au 57B Rue Principale à Sanry-Sur-Nied, nécessite l’aménagement d’un plateau surélevé pour renforcer la sécurité devant le bâtiment.

Aussi, Madame le Maire propose une convention autorisant la commune de Sanry-Sur-Nied à occuper le domaine public départemental, définissant les conditions de gestion ultérieures d’un plateau surélevé sur la RD n° 67.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des voix, le Conseil Municipal, accepte la convention entre la Commune et le Département de la Moselle, relative à l’aménagement d’un plateau surélevé sur la route départementale n° 67.

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorisent  le Maire, à signer tous les documents relatifs à cette affaire.



CONVENTION RELATIVE A L’INSTALLATION D’UN COUSSIN BERLINOIS

Madame le Maire demande la régularisation ; de l’installation du Coussin Berlinois, mis en place pour renforcer la sécurité auprès de l’école maternelle – au 13 Rue Principale.

Aussi, Madame le Maire propose une convention autorisant la commune de Sanry-Sur-Nied à occuper le domaine public départemental, définissant les conditions de gestion ultérieures du Coussin Berlinois sur la RD n° 67.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des voix, le Conseil Municipal, accepte la convention entre la Commune et le Département de la Moselle, relative à l’installation du Coussin Berlinois sur la route départementale n° 67.

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, autorisent  le Maire, à signer tous les documents relatifs à cette affaire.



GESTION COMPTABLE ET BUDGETAIRE – changement de prestataire

Notre système de gestion étant complexe, avec des contraintes de maintenance ; ne nous permet plus un rendement efficace de notre travail.

Madame le Maire, nous fait lecture d’une proposition commerciale – LES PROGICIELS Pack e.magnus par Berger Levrault

  • L’offre pack e.magnus 6 865,00 € TTC (en investissement)
  • Contrat de proximité sur 36 mois 1 308,00 € TTC annuels (en fonctionnement)

Madame le Maire, informe également que les communes du RPI, utilisent également ce système ; se qui pourrait nous permettre un partenariat en cas de nécessité.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des voix, le Conseil Municipal, accepte la proposition commerciale de Berger Levrault et autorise  le Maire, à signer tous les documents nécessaires.

DIVERS

  • Nettoyage des rosiers 

Samedi 13 juin à 9 heures

  • Fête foraine

En attente d’une réponse de M. TROPPER

  • Installation fibre au périscolaire

  • Balayage commune (fil d’eau) le 17 juin matin

Elaboration d’un tract d’information 

  • Problème de nuisibles (rats)

Elaboration d’un tract d’information – distribution de raticide)

Aucun sujet ne restant à l’ordre du jour, Madame le Maire clôt les débats, remercie les Conseillers Municipaux et lève la séance à 22 heures 30.

Le Maire,

Marie-Laure POINSIGNON